MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site https://pumpkinbee.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

• Propriétaire et Éditeur : Mélisande NOEL – Entreprise Individuelle (EI)
• Siège social : 51100 Reims, France
  L’adresse personnelle de l’éditrice est masquée pour des raisons strictes de sécurité et de protection de la vie privée. Les coordonnées complètes ont été transmises et sont tenues à la disposition des autorités compétentes par l’hébergeur du site (OVH).
• Email de contact : contact@melisande-noel.fr
• SIRET : 81048386700034
• TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Directrice de la publication & Webmaster : Mélisande NOEL

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

• Hébergeur : OVH
• Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Contact : 1007

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Mélisande NOEL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, illustrations en pixel art, interfaces, code informatique, vidéos, icônes et concepts de jeux ou de formations. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Mélisande NOEL. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://pumpkinbee.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Reims.